Nouveautés 2020 : focus sur les professionnels de l’automobile
Comme chaque année, la Loi de finances apporte son lot de changements pour l’année à venir. Cette année, elle vient créer un nouveau dispositif de…
DetailsNouveautés 2020 : focus sur les artisans
Comme chaque année, la Loi de finances apporte son lot de changements pour l’année à venir. Certaines mesures concernent directement les artisans. En voici un…
DetailsNouveautés 2020 : focus sur les exploitants agricoles
Comme chaque année, la Loi de finances et la Loi de financement de la Sécurité Sociale apportent leur lot de changements pour l’année à venir.…
DetailsLoi mobilité : vive la voiture « verte » !
La Loi mobilité comporte des mesures visant à améliorer la couverture de la France en bornes de recharge de voitures électroniques et hybrides et ainsi…
DetailsLoi mobilité : vive le vélo !
La Loi mobilité comporte des mesures visant à inciter la population à se déplacer en vélo. Pour cela, il est notamment prévu de tous les…
DetailsNouveautés 2020 : focus sur les associations
Comme chaque année, la Loi de finances apporte son lot de changements pour l’année à venir : cette année, elle s’est penchée sur le seuil…
DetailsLoi mobilité : vers l’open data des données de transports…
La Loi mobilité comporte des mesures qui tiennent compte des opportunités offertes par l’essor du numérique : pour faciliter les mobilités des personnes, il est…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour les chauffeurs VTC
La Loi mobilité comporte quelques mesures intéressant spécifiquement les chauffeurs VTC qui visent notamment à augmenter le nombre de chauffeurs VTC, à améliorer la qualité…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour les professionnels du secteur automobile
La Loi mobilité comporte 3 mesures intéressant les professionnels du secteur automobile : la première vise la publicité des ventes de voitures, la deuxième concerne…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour les auto-écoles
Loi mobilité : création d’un suramortissement pour les simulateurs de conduiteLa Loi mobilité a créé un nouveau dispositif de suramortissement pour les simulateurs d’apprentissage de…
Details2020 : du nouveau pour les entreprises
La Loi de Finances pour 2020 et la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2020 ont toutes 2 été publiées fin décembre 2019.…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour les transporteurs
La Loi mobilité contient de nombreuses mesures intéressant les professionnels du secteur du transport : obligation d’information des passagers, reconnaissance du cotransportage, encadrement de l’activité…
Details2020 : du nouveau pour les dirigeants
La Loi de Finances pour 2020 et la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2020 ont toutes 2 été publiées fin décembre 2019.…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour le transport maritime
La Loi mobilité comporte quelques mesures qui intéressent spécifiquement le secteur du transport maritime, portant sur l’immatriculation des navires, les rôle et obligations du capitaine,…
DetailsLoi mobilité : pour les constructeurs
La Loi mobilité, qui a vocation à faciliter la mobilité des personnes et développer le recours à des moyens de transport écologique, contient des mesures…
DetailsLoi mobilité : pour les syndics de copropriété
Dans le cadre d’une politique visant à moderniser les moyens de transport et notamment à les rendre plus « verts », la Loi mobilité comporte…
DetailsLoi mobilité : les mesures pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite
La Loi mobilité, dont l’objectif est de moderniser les modes de transport comporte plusieurs mesures destinées à faciliter la mobilité des personnes handicapées ou à…
DetailsLoi mobilité : pour les professionnels de la vente immobilière
La Loi mobilité contient une mesure intéressant spécifique les professionnels de la vente immobilière. Un nouveau document sera (bientôt) à annexer à certaines ventes immobilières…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour les syndics de copropriété
Dans le cadre d’une politique visant à moderniser les moyens de transport et notamment à les rendre plus « verts », la Loi mobilité comporte…
DetailsLoi mobilité : du nouveau pour les constructeurs
La Loi mobilité, qui a vocation à faciliter la mobilité des personnes et développer le recours à des moyens de transport écologique, contient des mesures…
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